Lieudit : "La Mare Sansouze" - Route d'Orvaux
Axe Conches > Evreux
Nombre de lots : 18 – Carte communale
1ère Tranche (lot 1 à 9) Permis d’aménager n°027 268 14 F0001 délivré le 07/05/2015
2ème Tranche (lot 11 à 19) Permis d’aménager n°027 268 16 F001 délivré le 07/07/2016
VIABILITÉ : EAU / EDF / PTT / ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL
ATTENTION une Micro-Station est imposée sur les lots suivants : n°2, 9, 11, 12, 13, 16 et 18.
EXTRAIT DU REGLEMENT :
Aucun Plan d'occupation des sols, ni Plan Local d'Urbanisme, ni règlements.
Polygone d’implantation à respecter sur les lots n°1 à 9
Surface de plancher : 225 m²/Lot
Pas d'infos supplémentaires
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